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 Règlement du Salon

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Raedric Stornfeld
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Date d'inscription : 15/08/2012

MessageSujet: Règlement du Salon   Lun 31 Aoû - 12:42

Citation :

Règlement du Salon


Titre I – Des principes fondamentaux du Salon








































Chapitre 1 - Respect du présent règlement

Nul membre du Salon et nulle personne collaborant directement avec le Salon ne sont censés ignorer le présent règlement.

Les règles définies ci-dessous sont rédigées dans l'intérêt de toute la communauté, fixent les droits et devoirs de l'ensemble de ses membres et définit ses valeurs, son esprit, sa politique, ses missions et ses activités.

Le Salon existe par la glorieuse volonté de ses membres et est construit sur sa loi.

Tout membre du Salon et toute personne collaborant directement avec le Salon s'engage à respecter le présent règlement et à être poursuivi judiciairement en dehors des murs du Salon s'il l'enfreint.

Chapitre 2 – Les devoirs

Le Salon a été créé pour conserver et partager le savoir.

Sa mission première est de préserver les connaissances afin qu'elles ne soient pas perdues par les guerres ou les cataclysmes, qu'elles ne soient pas appauvries par l'intolérance ou l'obscurantisme.

Le partage du savoir est sa seconde mission, entre ses membres en premier lieu, mais aussi avec toute personne extérieure qui en fait la demande, ainsi qu'avec tout groupe dépendant de l'Alliance ou respectant ses lois.

Enfin, le Salon se veut indépendant de tout autre groupe extérieur, et communautairement neutre par rapport aux cultures, hiérarchies sociales, idéologies politiques et/ou économiques, et cultes des différentes sociétés de l'Alliance.

Chapitre 3 – Observations générales

Article 1 – Règles de vie : afin que l'esprit communautaire du Salon perdure, ses membres doivent respecter divers principes propres aux esprits éduqués, comme la solidarité, la courtoisie, le respect mutuel, la tolérance, la curiosité intellectuelle, le civisme d'ordre général. Le Commun est la langue véhiculaire de la Loge, et sa maîtrise est également indispensable afin de servir la cause communautaire.

Article 2 – Confidentialité : les membres sont tenus à un devoir de réserve et de discrétion pour tous faits, informations ou documents dont ils ont connaissance dans le cadre de leur activité interne à la loge. Un départ du Salon ne libère aucunement l'ancien membre de ce devoir, à moins d'y être formellement autorisée par les autorités du Salon.

Article 3 – Libertés : les membres du Salon, en individus instruits et éduqués et ayant la volonté de parfaire leur connaissance du monde, sont reconnus comme libres et responsables d'eux-mêmes par la Loge du Cinquième Salon. Ils peuvent ainsi entreprendre les travaux de leurs choix, consacrer le temps qu'ils jugent nécessaire à la vie communautaire, s'intéresser (dans les limites des préceptes moraux communs aux peuples de l'Alliance) aux domaines d'études de leurs choix, appartenir à tout autre groupe respectueux des lois de l'Alliance, cultiver leurs propres opinions et les exprimer au sein de la Loge.

Article 4 – Sanction : tout manquement aux règles définies ici, ainsi que tout délit ou crime commis à l'extérieur, de même que toute autre faute grave ou préjudiciable à la communauté en tout point, entraîne une comparution devant le Conseil restreint, qui décide d'un blâme ou d'une sanction immédiate pouvant aller jusqu'au renvoi.

Titre II – De la hiérarchie du Salon








































Chapitre 1 – Membres

II.1.1) L'Ordonnateur / Ordonnatrice

Article 1 – Le Salon est obligatoirement doté d'un(e) Ordonnateur / Ordonnatrice, nommé(e) à vie. (voir annexe 1).

Article 2 – Attributions : en tant que premi(è)r(e) représentant(e) du Salon, les devoirs de l’Ordonnateur / Ordonnatrice sont d'ordre diplomatique envers tout groupe qu'il/elle sera amené(e) à rencontrer dans le cadre de ses fonctions, lors de toutes manifestations organisées par le Salon, ou en partenariat avec le Salon.
En outre, il/elle se porte garant de l'intégrité de la Loge et de l'idée même de ce qu'est le Salon

Ses principales tâches et prérogatives sont :
- de mener à bien la procédure de recrutement des nouveaux pairs
- d'initier des discussions avec des groupes amis dans le cadre de travaux collaboratifs et de promotion de la Loge
- de siéger aux réunions du Conseil Restreint, veillant à leur bon déroulement sans pour autant y avoir plus d'autorité qu'un hôte en matière de décision et en en rédigeant les comptes-rendus.
- de veiller à ce que nul ne dénature l'idée même de ce qu'est le Salon, en se portant garant de son intégrité et de sa pérennité en prenant personnellement le pouvoir si les circonstances l'imposent.
- gérer le Budget (voir Titre III, chapitre 4).
- De modifier le règlement en d'en soumettre la nouvelle version à l'ensemble de la Loge.

Article 3 – Pérennité de l’Ordonnateur / Ordonnatrice : La succession de l’Ordonnateur / Ordonnatrice incombe à celui-ci/celle-ci et est détaillée en Annexe 1 du présent règlement.

Article 4 – Délégation : L’Ordonnateur / Ordonnatrice peut être aidé(e) dans sa charge par tout membre du Salon, en proposant de déléguer certaines tâches et responsabilités. Une liste des délégations doit être maintenue à jour sur le panneau d'affichage de la loge. Les mandats de délégations sont accordés et retirés par l’Ordonnateur / Ordonnatrice à loisir, suivant notamment ses disponibilités et ses centres de préoccupations ainsi que celles du membre mandaté.

II.1.2) Les Hôte(sse)s

Article 1 – Attributions : l'Hôte(sse) est un membre du Salon particulièrement actif et motivé, qui siège au Conseil Restreint du Salon, et dirige ce dernier avec les autres Hôte(sse)s. Il/elle conserve ses droits et devoirs de membre et accède en outre à quelques privilèges parmi lesquels figurent :
- la consultation de livres de la Bibliothèque restreinte
- un siège au sein du Conseil restreint du Salon

Article 2.1. – Nomination : un membre peut être nommé Hôte(sse) après avoir transmis formellement son savoir avec succès par deux (2) fois au sein du Salon (voir titre IV, chapitre 3). Sa nomination atteste de la qualité de ses connaissances et son implication au sein de la loge. Elle est proposée lors de la réunion mensuelle du Conseil restreint, sur proposition d'un(e) des Hôte(sse)s ou de l'Ordonnateur / Ordonnatrice, ou suite à une demande de nomination du membre concerné auprès du Conseil. Son élévation à ce statut est décidée par un vote à main levée au cours dudit Conseil.

Article 2.2. – Engagement personnel : La nomination d'un(e) Hôte(sse) dépend de sa propre volonté. Par conséquent, il/elle s'engage à s'impliquer dans la vie du Salon, ce qui implique, entre autre mais pas uniquement, la participation à tous les rassemblements du corps dirigeant dont il fait partie, à l'organisation ou à la participation de tous les évènements du Salon.

Un(e) Hôte(sse) du Salon est convaincu(e) de la cause de la Loge et s'efforce d'assurer, avec le reste du Conseil Restreint, son avenir. Il/elle est actif/ve, motivé(e), présent(e) et réguli(è)r(e).

Article 3.1. – Cessation : si pour des raisons personnelles, un(e) Hôte(sse) ne désire plus assurer son rôle au sein de la loge, il/elle peut annoncer à l'Ordonnateur / Ordonnatrice, par courrier officiel, sa décision de redevenir Pair(e).

Article 3.2. – Absences inexpliquées : En cas d'absence inexpliquée de longue durée, ou en cas de manquements répétés à son devoir au sein du Conseil restreint et du Salon, un(e) Hôte(sse) peut perdre son statut et ses privilèges. Cette révocation est proposée à l'ordre du jour lors de la réunion mensuelle du Conseil restreint, sur proposition d'un(e) des Hôte(sse)s ou de l'Ordonnateur / Ordonnatrice, et est soumise au vote du Conseil restreint.

Article 3.3. – Absences expliquées : En cas d'absence expliquée (pour cause d'engagements externes pris de son propre chef, notamment) ou d'un seul manquement à ses devoirs, un(e) Hôte(sse) se verra les lui rappeler par l'Ordonnateur / Ordonnatrice. Une nouvelle absence expliquée ou un nouveau manquement à ses devoirs peut entraîner la perte du statut et des privilèges de l'Hôte(sse). La procédure de révocation est identique à celle définie à l'article 3.2. de ce chapitre.

Article 3.4. – Absences excusées : Sont justifiables et parfaitement excusables les absences et manquement à ses devoirs pour des causes d'obligations civiques (services obligatoires rendus à une ou plusieurs sociétés de l'Alliance), d'obligations familiales (ou envers d'autres proches) (mariages, décès, naissances, soins, etc.) et de maladie/souffrance personnelle. Aucun reproche ou autre blâme ne peut être formulé à l'égard d'un(e) Hôte(sse) en pareils situations.

Article 4 – Réintégration : Un(e) Hôte(sse) révoqué(e) peut retrouver son statut en suivant la procédure normale.

II.1.3) Les Pair(e)s

Article 1 – Droits : un(e) Pair(e) est un membre du Salon et jouit de droits inhérents :
- il/elle peut consulter les textes de la Bibliothèque, à l'exception de ceux de la Bibliothèque restreinte.
- il/elle peut participer à tout évènement du Salon.
- il/elle peut exprimer librement son avis au sein du Salon en toute matière interne et externe (dans les limites des préceptes moraux communs aux peuples de l'Alliance)), et participer à tout débat organisé en interne (à l'exception de ceux réservés au corps dirigeant, notamment lors des séances du Conseil restreint).
- il/elle peut proposer des projets de recherche au sein du Salon, parmi lesquels des travaux d'écriture, des expéditions scientifiques, des conférences publiques, des collaborations avec d'autres groupes, etc.
- il/elle peut proposer à toute personne d'être inscrite sur la Liste des Savants.
- Il/elle peut accueillir une personne extérieure au sein du Centre, sous sa responsabilité
- il/elle peut convier toute personne à rejoindre le Salon. Se faisant, en tant que parrain ou marraine, il/elle s’engage à prodiguer guidance et conseil à ces candidats au sein de la loge jusqu'à la procédure d'admission.
- Il/elle peut demander une aide financière au Salon dans le cadre de la transmission de son savoir, excepté s'il/elle bénéficie déjà d'une telle aide auprès d'un autre groupe (sauf avis contraire de l'Ordonnateur/Ordonnatrice).
- se voit confier une chevalière du Salon, symbolisant son statut de Pair de la Loge

Article 2 – Nomination : un membre peut être nommé Pair(e) après avoir transmis formellement son savoir avec succès une (1) fois au sein du Salon (voir Titre IV).

Article 3 – Cessation : un Pair(e) du Salon est membre à vie, cela indépendamment de son implication au sein de la Loge. Un(e) Pair(e) peut néanmoins annoncer par courrier officiel à l'Ordonnateur / Ordonnatrice sa décision de devenir Invité(e) ou de quitter le Salon.

II.1.4) Les Invité(e)s

Article 1 – Droits : Un(e) Invité(e) est un membre du Salon et jouit des droits suivants :
- Il/elle peut consulter les textes de la Bibliothèque, à l'exception de ceux de la Bibliothèque restreinte ou ceux cachés spécifiquement aux Invité(e)s par leur(e)s auteurs / autrices.
- Il/elle peut participer à tout évènement communautaire,
- Il/elle peut exprimer librement son avis au sein du Salon en toute matière interne et externe (dans les limites des préceptes moraux communs aux peuples de l'Alliance),
- Il/elle peut proposer des projets de recherches au sein du Salon (voir Ttire II, chap 1, II 1.3., troisième droit des Pair(e)s),
- Il/elle peut proposer à toute personne de s'inscrire sur la Liste des Savants,
- Il/elle peut convier toute personne à rejoindre le salon (voir Titre II, chap 1, II 1.3., cinquième droit des Pair(e)s),
- Il/elle peut demander une aide financière du Salon dans le cadre d'une transmission de savoir, qui aboutira par conséquent, si elle connaît le succès, à une nomination au statut de Pair(e).

Article 2 – Interdits : Il n'est pas permis à un(e) Invité(e) de :

- Accueillir une personne extérieure du Salon au sein du Centre,


Article 3 – Nomination : la procédure d'entrée au sein du Salon débute par une lettre de candidature ou sur invitation par un membre du Salon. L'intégration finale du candidat se fera à la suite d'une entrevue formelle avec l'Ordonnateur/Ordonnatrice ou de son/sa délégué(e), qui a le seul pouvoir de l'accepter.

Article 4 – Cessation : un(e) Invité(e) est membre à vie, cela indépendamment de son implication au sein de la Loge. Un(e) Invité(e) peut néanmoins annoncer par courrier officiel à l'Ordonnateur / Ordonnatrice sa décision de quitter le Salon.

Chapitre 2 – Savant(e)s extérieur(e)s

Un(e) Savant(e) extérieur(e) est tout personne reconnue comme telle par le Salon ayant acceptée d'être inscrite sur la liste des Savants et partageant les idéaux du Salon ou des intérêts communs avec celui-ci.

Un(e) Savant(e) extérieur(e) collabore ou participe ponctuellement aux activités du Salon telles que colloques, recherches et évaluations de transmissions de savoir.

Titre III – De l'organisation du Salon








































Chapitre 1 – Accès aux locaux

Article 1 - Les locaux sont situés place de la Garde Mystique à Forgefer. Une clé de la porte d'entrée est confiée en main propre à chaque nouveau/nouvelle Invité(e) le jour de son intégration à la loge.

Article 2 – Tout(e) Pair(e) ou Hôte(sse) accueillant une personne extérieure dans les locaux du Salon est responsable de celle-ci. Aucune personne extérieure au Salon ne peut être laissée seule sans surveillance dans les locaux.

Chapitre 2 - Conseil restreint

Article 1 – Composition : le Conseil restreint est composé d'au moins un(e) hôte(sse) du Salon et de l'Ordonnateur / Ordonnatrice qui en planifie et préside les réunions.

Article 2.1. - Réunions : le Conseil restreint se réunit , en principe mensuellement, sur convocation de l'Ordonnateur / Ordonnatrice ou d'un(e) des Hôte(sse)s. L'Ordonnateur / Ordonnatrice en propose un ordre du jour, de préférence au moins une semaine à l'avance (ne s'applique pas dans le cas d'une convocation urgente du conseil, ce qui signifie moins d'une semaine entre le souhait formulé de réunir le conseil et le jour de ladite réunion, et le caractère très important de l'unique ou des deux seuls sujets à aborder).

La date de chaque réunion du Conseil restreint est décidée à l'avance, et doit être affichée sur le calendrier (HRP : en jeu).

Article 2.2. – Participation politique de la Pairie : Les Pair(e)s peuvent, sans exception, s'exprimer sur les ordres du jours du Conseil Restreint, positivement ou négativement, suggérer d'autres sujets à aborder par le Conseil Restreint, critiquer les méthodes et le travail du Conseil ainsi que ses décisions en tout domaine. Le Conseil Restreint est tenu d'écouter la voix de la Pairie et de se justifier auprès d'elle s'il décide de ne pas aller dans son sens.

Article 2.3. – Participation politique des Invité(e)s : Les Invité(e)s peuvent, naturellement, s'exprimer sur les ordres du jour du Conseil Restreint, positivement ou négativement, suggérer d'autres sujets à aborder par le Conseil Restreint, critiquer les méthodes et le travail du Conseil ainsi que ses décisions. Le Conseil Restreint n'est cependant pas tenu d'écouter la voix des Invité(e)s, ni de se justifier auprès d'eux/elles sil décide ne pas aller dans leur sens.

Article 3 – Attributions : Le conseil restreint est le corps dirigeant du Salon en sa qualité de regroupement des membres les plus actifs et impliqués de la Loge. C'est lui qui décide de la politique du Salon et veille au bon fonctionnement interne de la Loge.

Les principales prérogatives du conseil sont :
- d'initier les réformes qui s’imposent au sein du Salon et de les faire appliquer
- de préparer et superviser le bon déroulement des projets et événements qui animent la Loge (expéditions, symposiums, colloque, etc), ou les accepter s'ils sont de l'initiative d'un(e Pair(e) ou d'un(e) Invité(e).
- de préparer les évaluations des transmissions de savoir
- de faire appliquer le règlement du Salon et prendre les sanctions qui s'imposent en cas de non respect de ce dernier
- de faire appliquer les décisions qu'il prend par un hôte ou un pair qui en devient responsable
- de gérer administrativement le Salon

La décision finale est prise après expression de l’avis majoritaire des membres votant du Conseil Restreint. Les expert(e)s convié(e)s ont voix consultative et ne participent donc pas aux votes. La voix de l'Ordonnateur / Ordonnatrice a la même valeur que celle de n'importe quel(le) hôte(sse).

Les décisions prises par le Conseil Restreint entrent en vigueur le jour même, à défaut qu’une date ait clairement été désignée.

Article 4 – Comptes-rendus : les réunions mensuelles du Conseil restreint doivent faire l'objet de comptes-rendus. Ils sont rédigés dans les sept (7) jours suivants par l’Ordonnateur / Ordonnatrice ou toute autre personne qu'il/elle aura désignée à cet effet.
Les comptes-rendus sont affichés sur le tableau (HRP : forum) de la loge.

Article 5 - Responsables : Le conseil restreint se doit de faire appliquer chacune de ses décisions en nommant un(e) responsable pour se faire, qui peut être choisi(e) en son sein ou être un(e) pair(e) volontaire. Ce(tte) responsable devra faire appliquer la décision du conseil et rendre compte à ce dernier de son avancée ou des éventuelles difficultés qu'il/elle rencontre. Un(e) responsable est en droit d'exécuter sa mission comme il le jugera nécessaire, avec ou sans l'assistance d'autres membres, sauf avis contraire du reste du Conseil.

Article 6 – Décisions spéciales : Le Conseil Restreint peut être amené à devoir prendre des décisions indépendamment de l’Ordonnateur / Ordonnatrice :
-Dans le cas des recours : voir annexe 4.
-Dans le cas de la révocation de l’Ordonnateur / Ordonnatrice : voir annexe 2

Chapitre 3 – Activités du Salon

Article 1 – Projets : tout membre du Salon peut soumettre un projet scientifique ou culturel, tel que conférence, débat, expédition, etc. Il est possible de faire intervenir des personnes extérieures dans ses projets. Si un tel projet est accepté par le Conseil Restreint, le membre initiateur en devient le responsable.

Article 2 – Réunions : les réunions hebdomadaires accueillent tous les membres deux fois par mois, à 21h00.. Elles sont l’occasion de discuter des projets d’écriture de chacun, de soumettre des propositions, de faire le point sur les activités du moment, d’accueillir officiellement les nouveaux Pair(e)s et de faire des présentations orales.

Article 3 – Débats : au terme de chaque évaluation de textes soumis peut avoir lieu un débat auquel tous les membres sont conviés.

Article 4 - Symposium : les symposiums sont des soirées de discussions thématiques. Ils sont l'occasion de débattre d'un sujet, voté en amont par l'ensemble des membres de la loge, autour d'un repas convivial. Chaque membre du Salon peut y convier une personne extérieure de son choix.
Tout membre du Salon peut initier un symposium et en être l'organisateur.

Chapitre 4 – Budget

Article 1 – Le budget du Salon représente les ressources propres, qui ont été obtenues lors de reventes de certains objets du patrimoine du Salon et par dotations, testamentaires ou non, des membres.

Article 2 – Le Salon peut faire appel à des donateurs externes pour se financer et permettre à ses activités de perdurer dans le temps.
Les donateurs externes, en échange d'une donation financière de leur choix, verront leur nom rejoindre le Livre d'or des donateurs du Salon qui sera rendu public. Le titre de "Ami du Savoir" leur sera remis par l’Ordonnateur / Ordonnatrice, ainsi qu'un titre-papier rappelant la contribution faite à la connaissance.
En aucun cas les donateurs externes auront la possibilité d'intervenir de quelque manière que ce soit dans la gestion du Salon.

Article 3 – Les pair(e)s peuvent également contribuer de manière désintéressée au financement de la Loge en devenant des donateurs internes.
Les donateurs internes devront remettre à l'Ordonnateur / Ordonnatrice leur donation, sans en faire la publicité ni auprès des autres pair(e)s, ni à l'extérieur. De sorte à ce que celle-ci soit purement désintéressée.
En aucun cas les donateurs internes ne pourront se targuer d'avoir aidé financièrement le Salon, sous peine de sanctions. Ils ne seront pas repris dans le Livre d'or des donateurs.
Un donateur externe devenant par la suite un(e) Pair(e) du Salon se verra contraint de ne plus faire usage du titre qui lui aura été remis et verra son nom enlevé du Livre d'or.
À son décès, l'Ordonnateur / Ordonnatrice annoncera à la Loge la contribution du Pair(e) donateur interne et le remerciera publiquement.

Article 4 – À titre individuel, les membres peuvent recevoir l'aide financière et/ou matérielle de tiers, d'amis ou d'autres organisations ou entreprises dont ils font partie dans le cadre de projets qui viendront à être soumis au Salon

Article 5 Le budget permet de financer :
- le fonctionnement général du Salon : entretien des locaux, dépenses en équipement et approvisionnement, etc.
- les bourses de recherche suite à l'évaluation de nouveaux textes entrants (voir annexe 3)
- les gratifications pour les évaluateurs extérieurs nommés (voir annexe 3)
- la mise en place des décisions prises par l’Ordonnateur / Ordonnatrice et/ou par le Conseil Restreint (expéditions, conférences, travaux communs etc.).

Article 6 – L'Ordonnateur / Ordonnatrice gère le budget du Salon. Tout membre du Salon peut faire une demande d’aide financière et/ou matérielle justifiée par courrier officiel sur laquelle se prononcera l’Ordonnateur / Ordonnatrice.

Chapitre 5 – Recours

Article 1 – Un recours peut être formé envers toute décision rendue au sein du Salon, qu’elle provienne de l’Ordonnateur ou de ses délégataires.

Article 2 – Le membre doit alors rédiger une lettre où il résume ses moyens et ses idées visant à expliquer le recours effectué contre la décision (voir annexe 4).

Titre IV – Écrits et Conférences








































Chapitre 1 – Généralités

Article 1 – Classification : Les Écrits sont les textes soumis au Salon afin qu'ils soient ajoutés à la bibliothèque.
L'auteur choisira la thématique qui lui semblera convenir parmi les suivantes :
- Arcanes
- Artisanat
- Biologie
- Culture et Société
- Divertissement
- Géographie et géologie
- Histoire et Politique
- Médecine
- Philosophie

La liste n’est pas exhaustive et pourra être modifiée par l’Ordonnateur suite à une consultation du Conseil Restreint.

Article 2 – Définition : Les Conférences sont des transmissions orales de connaissances aux membres du Salon afin que l’on en garde trace écrite. Le conférencier choisira la thématique qui lui semblera convenir parmi celles listées à l’article précédent. A noter que, par principe, le Salon considèrera que le souhait de présenter oralement son savoir marquera la volonté de le transmettre face à un public interne à la Loge, à un moment donné.

Article 3.1. – Rédaction et titre des écrits : Les Écrits présentés au Salon doivent être rédigés en commun et leur titre doit suggérer objectivement leur contenu.

Article 3.2. – Organisation et titre des conférences : Les Conférences doivent être organisées en Commun, et leur titre doit suggérer objectivement leur contenu.

Article 4.1. – Référencement des écrits : Les Écrits de la bibliothèque du Salon sont référencés dans un Registre, tenu par l’Ordonnateur / Ordonnatrice.

Article 4.2. – Procès-verbaux : Des procès-verbaux doivent obligatoirement être rédigés afin de conserver une trace écrite du savoir transmis. Ils doivent reprendre aussi précisément que possible les connaissances transmises, le titre, le conférencier et sa signature, la date, … Ils sont considérés comme des écrits, et doivent respecter les règles relatives. Le(s) conférencier(s) est/sont reconnus comme le(s) propriétaire(s) matériel(s) du procès-verbal.

Article 5 – Rangement en bibliothèque : Les Écrits peuvent passer dans la Bibliothèque restreinte du Salon sur simple demande de l’auteur. Ceux-ci seront alors uniquement consultables par les Hôtes.




Chapitre 2 – Erudit(e)s et travaux de groupe

Article 1 - Est considérée comme érudit(e) par le Salon, toute personne ayant écrit partiellement ou totalement un texte, ou présenté à l'oral, partiellement ou totalement, le sujet d'une conférence.

Les autres personnes ayant apporté leur aide peuvent être citées dans les remerciements.

Article 2 – Les travaux écrits et conférences en groupe sont autorisés. Dans ce cas, tous les noms des participant(e)s doivent être spécifiés par ordre d’importance, selon la contribution de chacun, sur le travail, ou sur le procès-verbal pour les conférences. Seul le/la premi(è)r(e) auteur/autrice ou conférenci(è)r(e) de la liste pourra utiliser l’Écrit pour revendiquer des droits d'accès aux statuts de Pair(e) et d'Hôte(sse).

Chapitre 3 – Evaluation

Article 1.1. – Responsable des évaluations : afin de permettre une organisation fluide, le conseil restreint se devra de désigner au sein de la Loge un responsable des évaluations, qui se chargera du bon déroulement de toutes les procédures liées à ces dernières au nom du conseil, notamment en constituant un dossier d’évaluation. Ce responsable peut être n'importe quel(le) pair(e) ou hôte(sse) volontaire, voire l'Ordonnateur / Ordonnatrice.

Article 1.2. - Au moins deux évaluateurs/évaluatrices doivent être nommé(e)s, un(e) pour la forme du travail présenté, un(e) pour le fond. En principe, l'évaluateur/évaluatrice de fond doit pouvoir démontrer son expertise sur le sujet du travail. En principe, le/la responsable des évaluations joue le rôle d'évaluateur/évaluatrice de forme, mais comme tout responsable du Conseil, il/elle peut déléguer son travail à un autre membre de la Loge.

Article 2 – Lorsqu’un écrit est déposé, ou qu’une conférence est organisée, un degré d’évaluation leur sont attribués par le responsable désigné afin de permettre d’organiser la procédure qui verra ou non l’acceptation du travail écrit au sein de la bibliothèque.

Les différents degrés d’évaluation sont :

- Premier degré : l’Érudit(e) est un candidat au statut de Pair de la Loge. Une soutenance sera toujours organisée.

- Second degré : l’Érudit(e) est un(e) extérieur(e) non candidat (ou l'écrit provient d'une source extérieure ne revendiquant aucun droit au sein du Salon) ou est déjà Pair(e) de la Loge.
L’écrit ou la conférence pourront faire l’objet soit d’une évaluation collective des différents pairs du Salon, soit d'une soutenance, selon le désir de l’Erudit(e).

- Troisième degré : L’érudit(e) est un(e) extérieur(e) non candidat (ou l'écrit provient d'une source extérieure ne revendiquant aucun droit au sein du Salon) ou est déjà Pair(e) de la Loge.
1. Les connaissances transmises traitent d'un domaine dans lequel l’érudit(e) a déjà fait preuve de son expertise via un ouvrage ou une présentation orale antérieur ayant déjà été accepté avec au moins la mention "bon".
2. L’écrit est un avenant dont l’objet est d’ajouter de nouveaux éléments à un écrit ayant déjà été évalué positivement.
L'écrit ou la conférence pourront faire l’objet d’une simple validation d'un(e) expert(e) du même domaine désigné par le/la responsable des évaluations, ou bien faire l'objet d'une soutenance ou d’une évaluation collective si l'érudit(e) en fait la demande.

- Quatrième degré : les écrits ou conférences concernés ne devront pas systématiquement faire l’objet d’une évaluation autre que la simple validation du/de la responsable des évaluations, sauf décision contraire de l'érudit(e) qui pourra toujours demander l’organisation d’une soutenance ou d’une évaluation collective.
1. Les connaissances transmises proviennent d’une source (auteur/autrice ou organisation) considérée par le Salon comme suffisamment fiable. Ces auteurs/autrices ou organisations sont reprises dans une liste mise à jour par le Conseil (voir article 3).
2. Les connaissances transmises traitent d’un sujet sur lequel l’érudit(e), Pair(e) du Salon ou non, a déjà fait preuve de son expertise via deux ouvrages ou présentations orales antérieurs ayant été acceptés avec au moins la mention « bon ».
3. L’écrit est un avenant dont l’objet est de corriger le contenu ou la présentation d’un travail déjà évalué positivement.
4. L’écrit est un procès-verbal de conférence.
5. L’écrit est un document communautaire officiel visant à garder une trace écrite d’évènements organisés par la Loge (symposiums, colloques, …).

Article 3 - Liste des organisations fiables : Cette liste regroupe les organisations considérées par le Salon comme suffisamment fiables pour que leurs écrits soient incorporés d'office à la bibliothèque. L'ajout ou le retrait d'organisations à cette liste est la prérogative exclusive du Conseil Restreint.

Liste des organisations considérées comme fiables à ce jour :
- Les Editions du Nénuphar

IV.3.1) Les méthodes d'évaluation :

Article 1.1. - Soutenance : La soutenance est une méthode d'évaluation qui prend la forme d'une entrevue entre l'érudit(e), le/la responsable des évaluations ou son/sa délégué(e), un(e) ou plusieurs expert(e)s et un(e) évaluateur/évaluatrice de forme désignés par ce(tte) même responsable. Cette entrevue se déroule au centre du Salon, à Forgefer.

Article 1.2. - Du cas de l'évaluation d'un écrit : L'érudit(e) devra faire présenter oralement son écrit avant de répondre à une série de questions posées par l'expert(e) puis par l'évaluateur/évaluatrice de forme. Il devra ensuite se retirer afin que ces derniers délibèrent. Le jury décidera ensuite d'intégrer ou non l'écrit à la bibliothèque et de la mention qui lui sera attribuée. Il est à noter que tout(e) pair(e) du Salon est invité(e) à assister à cette soutenance à titre d'observateur, mais également à donner son avis sur le texte à l'écrit via l'urne, avis que le/la responsable ou son/sa délégué(e) devra prendre en compte lors de la soutenance.

Article 1.3. - Du cas de l'évaluation d'une conférence : L'érudit(e) présentera son travail au/à la responsable des évaluations, aux évaluateurs/évaluatrices et à l'ensemble des membres de la Loge présents, avant de répondre à une série de questions posées par les évaluateurs/évaluatrices. Les membres de la Loge présents exprimeront ensuite leurs avis sur le travail de l'érudit(e), que le/la responsable devra prendre en compte. Enfin, les membres et le(s)/la conférenci(è)r(es) se retireront afin de laisser les évaluateurs/évaluatrices délibérer. Le jury décidera ensuite d'intégrer ou non le contenu de la conférence à la bibliothèque et de la mention qui lui sera attribuée.

Article 2 : Évaluation collective : Il s'agit d'une méthode d'évaluation au cours de laquelle chaque pair(e) du Salon peut donner son avis sur un ouvrage ou une présentation orale, en mentionnant clairement à la fin de cet avis s'il/elle est favorable, ou non, à l'acceptation de l'écrit (ou du contenu de la conférence) au sein de la bibliothèque, ainsi que la mention qu'il/elle souhaite lui attribuer. Le déroulement de cette procédure est à la charge du/de la responsable des évaluations. L'érudit(e) optant pour cette méthode d'évaluation accepte la possibilité d'être évalué(e) par des profanes.

Chapitre 4 – Avenants

Article 1 : Est considéré comme avenant tout écrit dont l’objet est de repréciser une recherche ou une conférence déjà effectuée et évaluée, ou de la corriger, ou de la représenter partiellement ou intégralement, ou enfin d’y ajouter des éléments nouvaeux.

Article 2 : Seuls les différents propriétaires de l’écrit concerné ou toute personne ayant reçu procuration de leur part sont autorisés à rédiger un avenant.

Chapitre 5 – Propriétés

Article 1 : Est considéré par le Salon comme propriétaire intellectuel(le) toute entité intelligente à l’origine d’un savoir, sans qu’il n’existe aucune preuve ou évidence objective de l’exploitation des connaissances concernées avant la revendication de propriété. En second lieu, le/la ou les auteur(s)/autrice(s) d’un écrit ou la/le(s) conférenci(è)r(es) pour le(s)quel(s) a été rédigé un procès-verbal seront généralement considérés comme propriétaire(s) intellectuel(les). La ou les personne(s) concernée(s) jouissent des droits d’auteurs (sauf exception légale établie) et sont les seuls à pouvoir recourir à une évaluation de cet écrit pour avoir accès à d’autres droits au sein du Salon (adhésion, nominations, ...).

Article 2 : est considéré par le Salon comme propriétaire factuel(le) toute personne, physique ou morale, qui dispose de droits d’auteur, de propriété ou autres relatifs à l’exploitation d’un savoir, sans nécessairement en être à l’origine, et qui l’aura reçu de manière légale (contrats, liens de subordination, lois en vigueur sur un territoire donné et à une époque donnée, ...).

Article 3 : est considéré par le Salon comme propriétaire matériel(le) toute personne, physique ou morale, disposant légalement d’un droit de propriété sur un écrit en tant qu’objet tangible.

Article 4: En général, le responsable de la procédure d'évaluation doit tâcher de connaître au moins les trois propriétaires, en vue de leur demander dans l'immédiat ou ultérieurement, des consentements en matière de consultation par l'extérieur.


Titre V – Dispositions diverses





































Chapitre 1 – Entrée en vigueur du règlement

Ce règlement prend effet le 01/09/35.
Ce règlement abroge et remplace le précédent règlement du 16/05/35.
Le règlement est remis pour lecture à chaque membre et il reste consultable à loisir dans la Bibliothèque du Salon.

Chapitre 2 – Modification du règlement

Le règlement est modifié par décision de l’Ordonnateur / Ordonnatrice, des suite ou non un Conseil Restreint, après consultation de la loge durant au moins une semaine.
L'actuelle version du règlement entre en vigueur le 20/11/37, et abroge et remplace la précédente version du 07/02/37.

La rédaction approuvée par la Loge de toute nouvelle version du règlement entraîne obligatoirement le dépôt d'une copie dudit règlement à l'Administration Civique de la Cité de Forgefer et du Royaume barbe-de-bronze, ainsi qu'à toute autre institution similaire d'un territoire sur lequel le Salon est établi et organise régulièrement ses activités.


Citation :

Annexe 1
Désignation de l’Ordonnateur / Ordonnatrice







































L'Ordonnateur / Ordonnatrice en exercice se doit de tenir à jour un testament qui servira à désigner son/sa successeur/se s'il/elle venait à décéder dans l'exercice de ses fonctions. Le/la successeur/se alors désigné(e) peut refuser cette charge. Dans ce cas de figure, le Conseil Restreint organisera une réunion extraordinaire au cours de laquelle un(e) nouvel(le) ordonnateur/ Ordonnatrice sera élu(e) à la suite d'un vote à main levée.

Si l'Ordonnateur / Ordonnatrice en exercice démissionne, il/elle se doit de désigner un(e) successeur/se. Ce(tte) successeur/se peut refuser cette charge, auquel cas l'Ordonnateur / Ordonnatrice se devra d'en désigner un(e) autre et ce jusqu'à ce qu'un membre accepte la charge.

Un Ordonnateur / Ordonnatrice démissionnaire ne pourra plus assurer de nouveau cette fonction.

Dans le cadre d’une révocation de l’Ordonnateur / Ordonnatrice, le Conseil Restreint organisera une réunion extraordinaire au cours de laquelle un(e) nouvel(le) ordonnateur / Ordonnatrice sera élu(e) à la suite d'un vote à main levée.

Annexe 2
Révocation de l’Ordonnateur / Ordonnatrice







































Il est laissé au Conseil Restreint, par l’initiative d’un(e) de ses Hôte(sses), d’initier un vote extraordinaire visant à révoquer irrémédiablement un(e) Ordonnateur / Ordonnatrice de son statut au sein de la Loge.

Le caractère extraordinaire de ce vote se justifie par la perte totale et définitive de confiance que la grande majorité de la Loge accordait à son/sa dirigeant(e). Ce vote peut donc résulter de manquements graves à la fonction dirigeante du Salon, directement imputables à celui/celle qui en est le/la dépositaire.

Le vote, public, se fera sous la supervision du Conseil Restreint et mobilisera tous les membres de la Loge. Une majorité des 3/4 des votants est à même de révoquer l’Ordonnateur / Ordonnatrice.

En cas de révocation de l’Ordonnateur / Ordonnatrice, le Conseil Restreint se prononcera sur le maintien ou non de ses droits de Pair(e) de la Loge. Le Conseil organisera en outre sa succession, en suivant les dispositions indiquées en Annexe 1 du règlement.

Annexe 3
Bourse de recherche et gratification







































Les bourses recherche sont attribuées en fonction de la mention reçue par le texte déposé. Elles existent pour permettre de poursuivre des projets d’écriture ultérieurs et de proposer d'autres ouvrages de qualité au Salon.

Sans mention : 2 pièces d’or
Encourageant : 5 pièces d’or
Bon : 11 pièces d’or
Très bon : 23 pièces d’or
Excellent : 48 pièces d’or

Les bourses proposées peuvent être refusées par le membre qui se les voit offrir. Celui qui se la voit offrir peut également, plutôt que de la refuser,demander à recevoir un montant inférieur à celui proposé par la Loge.

Les expert(e)s évaluateurs/évaluatrices reçoivent une gratification pour leur aide allant de trente (3) à soixante (6) pièces d’or, en fonction du temps et du travail requis.

Annexe 4
Recours







































Un recours peut être formé envers toute décision rendue au sein du Salon. Cela inclut :
- les décisions de l’Ordonnateur / Ordonnatrice
- les décisions des mandataires ou délégataires potentiels de ce(tte) derni(è)r(e)

Si le recours porte sur une décision de ses mandataires/délégataires il est adressé à l’Ordonnateur / Ordonnatrice. S’il porte sur une décision de l’Ordonnateur / Ordonnatrice, il est rendu public, et le Conseil Restreint, à l’initiative d’un(e) de ses hôte(sse)s, ouvre un vote où la loge abroge ou conserve la décision de l’Ordonnateur / Ordonnatrice.

Annexe 5
Évaluations







































Les scrutins d'évaluation des Écrits (informatifs et non informatifs) durent sept (7) jours. Quand un(e) expert(e) est requis(e), sa nomination doit se faire dans un délai maximal de quinze (15) jours.

Aperçu des différentes mentions pour les évaluations d’Écrits informatifs :
- non admis : texte rejeté par manque d'application à l'écriture, manque d'investissement à approfondir le sujet, manque de clarté tant sur le fond que sur la forme (ancienne notation < 5)
- admis sans mention : l'auteur n'a pas beaucoup développé son sujet, s'est contenté du minimum, travail limité (ancienne notation = 5)
- encourageant : des améliorations notables à apporter si la personne suit les conseils, il manque des informations qui auraient pu être développées sur le sujet ou bien il y a un manque de rigueur à l'écriture (ancienne notation = 6)
- bon : le sujet est traité avec les éléments importants et avec application dans l’écriture, on atteint un bon niveau même s’il reste des choses qui auraient pu être mieux (ancienne notation = 7)
- très bon : on touche du doigt la perfection et les corrections à apporter sont minimes (ancienne notation = 8 )
- excellent : perfection atteinte (ancienne notation = 9 et 10)

Annexe 6
Liste des Avenants du Règlement






































1) Règlement d'Automne (20/11/37), par l'Ordonnateur Kolben Fracassor à la suite du C.R. du 26/10/37

- Corrections orthographiques et stylistiques dans tout le règlement
- Féminisation de la plupart des titres présentés dans le règlement.
- Ajout du chapitre "Respect du règlement" au titre I.
- Précision concernant le devoir de confidentialité des ex-membres.
- Clarification de divers points : missions de l'Ordonnateur / Ordonnatrice,
- Ajout des articles "Engagement personnel", "Absences inexpliquées", "Absences expliquées", "Absences excusées" au Titre II, chapitre 1, point II.1.2.
- Précision concernant certains droits tacites des Pairs et leur cessation
- Ajout du point II.1.4. "Invité(e)s" au Titre II, chapitre 1
- Modification du chapitre 2 du Titre II en "Les Savant(e)s Extérieur(e)s
- Précision concernant l'organisation des réunions du C.R. à l'article 2.1. du titre III, chap. 2,
- Ajout des articles "Participation politique de la Pairie" et "Participation politique des Invité(e)s" au titre III, chap. 2,
- Ajout de l'attribution de date des nouvelles versions du règlement et le dépôt de leurs copies aux autorités de Forgefer,
- Ajout de l'annexe 6 "Avenants".

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